Vous retrouvez ici les totaux ventilés par couverture :

  1. Vie/Décès : primes exonérées (part employeur/travailleur) CADRE BLEU
  2. Exonération de primes (part employeur/travailleur) CADRE VERT
  3. Rente d’invalidité (part employeur/travailleur) CADRE JAUNE

 

  • Total (A/C) : total des primes hors taxes (part employeur/travailleur)
  • Total – taxes incluses (A/C) : total des primes taxes comprises (part employeur/travailleur). La taxe s’élève à 4,40% pour les salariés et à 9,25% pour les EIP.
  • Total : total des primes patronales et personnelles hors taxes
  • Total – taxes incluses : total des primes patronales et personnelles taxes comprises :
    • Pour Vie/Décès (CADRE BLEU), il s’agit du total des primes exonérées. Ce montant sera déduit de votre demande de paiement (sous « VieDécès - exonération suite sinistre inval »).
    • Pour l’Exonération des primes (CADRE VERT) et la Rente d’invalidité (CADRE JAUNE), il s’agit des primes à payer pour la période facturée. Ces montants seront également indiqués séparément sur la demande de paiement (sous « Exonération de prime/invalidité – prime périodique »).
    • Le total encadré figurant sur ce bordereau est donné ici à titre purement informatif et n’est pas repris comme total sur votre demande de paiement.

Ne vous basez jamais sur les bordereaux pour payer, mais toujours sur la demande de paiement.