​En tant qu'entrepreneur, vous êtes bien placé pour savoir qu'un accident est vite arrivé. Une seconde d'inattention peut avoir de fâcheuses répercussions et provoquer des dégâts, que ce soit sur le chantier ou à des tiers, comme les voisins de votre maître d'ouvrage. 

De plus, vous n'êtes pas le seul à circuler sur le chantier : vous y côtoyez des sous-traitants, l'architecte… mais aussi le maître d'ouvrage et sa famille. Vous n'êtes donc pas le seul à pouvoir commettre une imprudence. 

Avec l'assurance Tous Risques Chantier (TRC) d'AG Insurance, vous pouvez dormir sur vos deux oreilles : tous les dommages sont couverts.

Il n'est en effet pas toujours évident de déterminer le responsable des dégâts, si tant est qu'il y en a un (la météo peut elle aussi être en cause). Aucune importance avec notre assurance. 

La TRC vous évite de devoir interrompre les travaux durant les discussions (parfois très longues, parfois même juridiques) avec le maître d'ouvrage, les sous-traitants, les architectes et d'autres afin de déterminer les responsabilités. Avec l'assurance TRC, vous évitez toutes les répercussions financières d'un sinistre. 

L'assurance Tous Risques Chantier indemnise en effet toujours les dommages, quelle qu'en soit la cause.

Quels travaux pouvez-vous assurer ?

• construction ou rénovation d'habitations, d'appartements ou d'immeubles de bureaux, mais aussi construction ou rénovation de hangars industriels, d'hôpitaux, d'entrepôts…
• travaux publics (ponts, routes, tunnels, travaux d'égouttage).

L'assurance Tous Risques Chantier couvre donc les travaux publics et privés !

Qui est couvert ?
Toutes les personnes impliquées dans le chantier, pour leurs propres activités :

• maître d'ouvrage
• architecte, ingénieurs, bureau d'études
• entrepreneurs et sous-traitants
• coordinateurs sécurité

Si une de ces personnes provoque un sinistre, aucun recours ne sera donc exercé à son encontre !
La liste des assurés est stipulée dans les conditions particulières.

Comment votre contrat est-il constitué ?

Vous pouvez composer vous-même votre contrat avec différentes parties, appelées 'sections'.

Section 1 : dégâts matériels à l'ouvrage (dégâts et pertes de biens matériels)

Biens assurables :

1. Les biens à ériger à titre définitif :

• Les ouvrages, y compris les matériaux de construction destinés à y être incorporés
• Les équipements : machines, installations, appareils
  

2. Les biens complémentaires

• Les ouvrages provisoires : pont provisoire, étais…
• Le bien existant : constructions déjà présentes (propriété du maître d'ouvrage)
• Le baraquement (baraques temporaires pour les ouvriers sur le chantier : mobiles ou une partie du bâtiment)
• Les engins de chantier : ascenseur de chantier, grue…
• Le matériel et l'équipement de chantier : sanitaires, éclairage…

Exemples :

• Dégâts dus à un cas de force majeure (orage, inondation, tempête…)
• Dégâts consécutifs à un incendie et une explosion
• Vol ou vandalisme
• Dommages dus à une partie fautive (dommage résultant d'une erreur de calcul ou de conception ou d'un manque de matériel et frais de déblaiement et de démolition (extensions en option).

Vous avez la possibilité d'ajouter une extension à votre contrat afin d'assurer également le bien existant.

Principe :

• Vous indiquez vous-même quels biens vous souhaitez assurer. Vous composez donc votre police à la carte !
• Hormis les exclusions mentionnées, tous les dégâts matériels occasionnés aux biens choisis sont couverts.
  

Section 2 : assurance responsabilité (dommages à des tiers consécutifs aux travaux)*

Cette section garantit la réparation des dommages causés aux tiers à la suite des travaux assurés, comme les dégâts aux construction dont des tiers sont propriétaires, les dommages corporels…

Exemples :

• La maison des voisins s'affaisse quand l'entrepreneur creuse les fondations
• Une grue se renverse et abîme la maison du voisin

Vous pouvez également étoffer votre contrat avec une couverture contre les dégâts résultant de vibrations ou de l'abaissement du niveau de la nappe phréatique.

Section 3 : vous pouvez, si nécessaire, ajouter la garantie facultative Responsabilité décennale

Si vous participez à un chantier d'habitation en Belgique dont le permis d'urbanisme est délivré après le 1er juillet 2018, vous êtes tenu de souscrire une assurance Responsabilité décennale si vous effectuez des travaux liés au gros œuvre fermé de l'habitation. Cette garantie couvre votre responsabilité en cas de défaut grave qui menace la stabilité de l'habitation, et ce pendant 10 ans après l'acceptation des travaux.

*Dans le cadre de la police TRC, il n’est pas possible de souscrire l’« assurance responsabilité » (section 2) sans souscrire l’assurance « dégâts matériels à l’ouvrage » (section 1).

Vous pouvez vous assurer pour deux périodes.

La période de construction-montage-essais commence au début des travaux et prend fin à la réception provisoire, l'occupation ou la mise en service de l'ouvrage. Cette période est suivie de la période d'entretien (entretien limité de 12 mois ou entretien étendu de 24 mois) qui prend fin à la réception définitive. Généralement, quelques petits travaux doivent encore être effectués durant cette période d'entretien.

Choix de la période de couverture :

Vous pouvez décider d'également ajouter à votre contrat une couverture pour la période d'entretien. Une fois encore, vous composez votre police comme bon vous semble !

La couverture durant la période d'entretien ne concerne toutefois que les biens à ériger à titre définitif, et non les biens complémentaires (comme les ouvrages provisoires et les biens existants).

• Contactez au plus vite votre intermédiaire en assurances. Il vous aidera à :
  • Introduire une déclaration de sinistre auprès d'AG Insurance.
  • Utilisez tous les moyens à votre disposition pour tenter de limiter l'ampleur des dégâts.
• En cas de vol ou de dommages causés intentionnellement : portez immédiatement plainte auprès des autorités judiciaires.