​En tant qu'entrepreneur, vous êtes bien placé pour savoir qu'un accident est vite arrivé. Une seconde d'inattention peut avoir de fâcheuses répercussions et provoquer des dégâts, que ce soit sur le chantier ou à des tiers, comme les voisins de votre maître d'ouvrage. 

De plus, vous n'êtes pas le seul à circuler sur le chantier : vous y côtoyez des sous-traitants, l'architecte… mais aussi le maître d'ouvrage. Vous n'êtes donc pas le seul à pouvoir commettre une imprudence. 

Avec l'assurance Tous Risques Chantier (TRC) d'AG Insurance, vous pouvez dormir sur vos deux oreilles : tous les dommages sont couverts.

Il n'est en effet pas toujours évident de déterminer le responsable des dégâts, si tant est qu'il y en a un (la météo peut elle aussi être en cause). Aucune importance avec notre assurance. 

Vous évitez de longues discussions, parfois même juridiques, avec les sous-traitants, les architectes, le maitre de l'ouvrage ou d'autres personnes pour déterminer qui est responsable ; discussions qui aboutissent parfois à l'arrêt du chantiers et à l'impossibilité de poursuivre les travaux. Grâce à l'assurance TRC, vous ne subissez donc pas les conséquences financières directes du sinistre.

L'assurance Tous Risques Chantier indemnise en effet toujours les dommages.

Quels travaux pouvez-vous assurer ?

• construction ou rénovation d'habitations, d'appartements ou d'immeubles de bureaux, mais aussi construction ou rénovation de hangars industriels, d'hôpitaux, d'entrepôts…
• travaux publics (ponts, routes, tunnels, travaux d'égouttage).

L'assurance Tous Risques Chantier couvre donc les travaux publics et privés !

Qui est couvert ?
Toutes les personnes impliquées dans le chantier, pour leurs propres activités :

• maître d'ouvrage
• architecte, ingénieurs, bureau d'études
• entrepreneurs et sous-traitants
• coordinateurs sécurité

Si une de ces personnes provoque un sinistre, aucun recours ne sera donc exercé à son encontre !

Comment votre contrat est-il constitué ?

Vous pouvez composer vous-même votre contrat avec différentes parties, appelées 'sections'.

Section 1 : dégâts matériels à l'ouvrage (dégâts et pertes de biens matériels)

Biens assurables :

1. Les biens à ériger à titre définitif :

• Les ouvrages, y compris les matériaux de construction destinés à y être incorporés
• Les équipements : machines, installations, appareils destinés à y être incorporés.
  

2. Les biens complémentaires

• Les ouvrages provisoires (pont provisoire, étais…)
• Le bien existant : constructions déjà présentes (appartenant au maître d'ouvrage ou pour lesquelles il est contractuellement responsable)
• Le baraquement (baraques temporaires pour les ouvriers sur le chantier : mobiles ou une partie du bâtiment)
• Les engins de chantier : ascenseur de chantier, grue…
• Le matériel et l'équipement de chantier : sanitaires, éclairage…

Exemples :

• Dégâts dus à un cas de force majeure ;
• Vol ;
• Dommages dus à une pièce viciée ( = une erreur, un vice ou une omission dans la conception, les calculs ou les plans, un vice propre des matériaux, un défaut ou un dérangement mécanique ou électrique) au bien à ériger à titre définitif.
• Frais de recherche résultant d'un sinistre couvert
• Frais afférents aux travaux accélérés nécessaire à la réparation, reconstruction ou reconstitution des biens assurés.

Principe :

• Vous indiquez vous-même quels biens vous souhaitez assurer. Vous composez donc votre police à la carte !
• Hormis les exclusions mentionnées, tous les dégâts matériels occasionnés aux biens choisis sont couverts.
  

Section 2 : assurance responsabilité (dommages à des tiers consécutifs aux travaux)*

Cette section garantit la réparation des dommages causés aux tiers à la suite des travaux assurés, comme les dégâts aux construction dont des tiers sont propriétaires, les dommages corporels…

Exemples :

• La maison des voisins s'affaisse quand l'entrepreneur creuse les fondations
• Une grue se renverse et abîme la maison du voisin

Section 3 : vous pouvez, si nécessaire, ajouter la garantie facultative Responsabilité décennale

Si vous participez à un chantier d'habitation en Belgique dont le permis d'urbanisme est délivré après le 1er juillet 2018, vous êtes tenu de souscrire une assurance Responsabilité décennale si vous effectuez des travaux liés au gros œuvre fermé de l'habitation. Cette garantie couvre votre responsabilité en cas de défaut grave qui menace la stabilité de l'habitation, et ce pendant 10 ans après l'acceptation des travaux.

*Dans le cadre de la police TRC, il n’est pas possible de souscrire l’« assurance responsabilité » (section 2) sans souscrire l’assurance « dégâts matériels à l’ouvrage » (section 1).

Vous pouvez vous assurer pour deux périodes.

La période de construction-montage-essais commence au début des travaux et prend fin à la réception provisoire, l'occupation ou la mise en service de l'ouvrage. Après la réception provisoire, la période d'entretien de 12 mois ou de 24 mois commence et prend fin à la réception définitive. Généralement, quelques petits travaux doivent encore être effectués durant cette période d'entretien.

Choix de la période de couverture :

Vous pouvez décider d'également ajouter à votre contrat une couverture pour la période d'entretien. Une fois encore, vous composez votre police comme bon vous semble !

• Contactez au plus vite votre intermédiaire en assurances. Il vous aidera à :
  • Introduire une déclaration de sinistre auprès d'AG Insurance.
  • Utilisez tous les moyens à votre disposition pour tenter de limiter l'ampleur des dégâts.
• En cas de vol ou de dommages causés intentionnellement : portez immédiatement plainte auprès des autorités judiciaires.