Poser un mauvais diagnostic, appliquer un mauvais traitement... ça arrive même aux meilleurs. Que vous soyez médecin, dentiste, kinésithérapeute... les frais peuvent rapidement s'élever si un patient vous attaque en justice. Il y a tout d'abord les frais d'expert et d'avocat. Et si votre responsabilité pour erreur médicale est confirmée, il ne faut pas sous-estimer l'indemnisation à payer. L'assurance RC Professions Médicales et Paramédicales vous protège financièrement si vous êtes responsable d'une faute ou négligence dans l'exercice de votre profession. Elle est indispensable pour pouvoir prodiguer les meilleurs soins à vos patients en toute sérénité.

La police RC Professions Médicales et Paramédicales couvre en premier lieu votre responsabilité professionnelle. Elle indemnise les dommages à vos patients qui résultent directement de l'exercice de votre profession.

En outre, l'assurance RC Professions Médicales et Paramédicales comprend les garanties RC Exploitation, RC Après livraison et RC Objets confiés.

1.         RC Professionnelle

AG verse une indemnisation si votre responsabilité est effectivement engagée. En attendant, AG défend vos intérêts en contestant la responsabilité et/ou la demande d'indemnisation. Pour l'indemnisation, vous pouvez compter sur des capitaux de base élevés :

• ​activités sans risque accru (par exemple technicien(ne) dentaire, esthéticien(ne), diététicien(ne) indépendant(e), vétérinaire) : 2.478.935,25 euros pour les dommages corporels, 123.946,76 euros pour les dégâts matériels.
  

• activités à risque accru (par ex. secouristes, médecin généraliste, kinésithérapeute, infirmier, sage-femme) : 4.957.870,50 euros pour les dommages corporels,247.893,52 euros pour les dégâts matériels.
  

Les dommages survenant après l'expiration de votre contrat d'assurance sont couverts. Nous assurons en effet aussi votre RC Professionnelle ou Médicale pour les dommages qui apparaissent après l'arrêt de vos activités (départ à la pension ou changement d'activité) ou après votre décès. Cette couverture supplémentaire est accordée sans surprime.

2.         RC Exploitation, RC Après-livraison et RC Objets confiés

• La RC Exploitation couvre la responsabilité civile pour les dommages causés à des tiers par les biens ou les personnes que vous engagez pendant vos activités. Exemple : vous êtes infirmière à domicile et vous cassez un vase chez votre patient.
  • ​Capital assuré : 1.500.000 euros pour les dommages corporels, les dégâts matériels et immatériels confondus par sinistre
• RC Après livraison d'un produit lié à votre activité (para)médicale. Par exemple, vous êtes esthéticienne. Un de vos clients fait une réaction allergique à un produit de soin que vous lui avez vendu et dépose plainte.
  • ​Capital assuré : 1.500.000 euros pour les dommages corporels, les dégâts matériels et immatériels confondus par sinistre par an
• La RC Objets confiés couvre les dommages causés aux biens qui vous ont été confiés dans le but de travailler dessus, ou de donner des conseils ou de fournir un service les concernant, à concurrence de 25.000 euros par sinistre. Exemple : vous êtes dentiste et endommagez par inadvertance la prothèse dentaire d'un patient alors que vous travaillez dessus. 

Quand ?

La date de prise d'effet et la durée de l'assurance sont indiquées dans les conditions particulières. Au terme de la période mentionnée, le contrat est renouvelé tacitement pour une même durée, sauf si une des parties s'y oppose.

Où ?

Nous vous assurons pour tout dommage survenu dans le monde entier dans le cadre des activités assurées et pour autant que vous remplissiez les conditions suivantes :

• Vous êtes dûment habilité(e) à exercer en Belgique.
• Vous avez votre activité principale en Belgique.
• Vous respectez la législation belge ou étrangère concernant vos activités professionnelles. 

Les prestations exécutées aux États-Unis ou au Canada doivent être déclarées au préalable.

Prenez contact le plus rapidement possible avec votre conseiller en assurances. Il est le mieux placé pour vous aider.